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Marques déposées par la société étrangère BSN medical GmbH
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BELLAVAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLAVAR
BSN medical GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
92413962
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2022

Présentation de la marque BELLAVAR

Déposée le 7 avril 1992 par la société étrangère BSN medical GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLAVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société étrangère BSN medical GmbH domicilié(e) Quickbornstrasse 24 - 20253 - HAMBOURG - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque BELLAVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLAVAR est expirée depuis le 7 avril 2022.

BSN medical GmbH a également déposé les autres marques suivantes : ARTICARE , JOBST Caresse , SOMOS , PROGUARD , JOBST Divine , JOBST OXYGENE , SILTEC , ELVAREX , OXYGENE , JOBST Allure


BSN medical GmbH, Société de droit allemand - Quickbornstrasse 24 - 20253 - HAMBOURG - Allemagne


Hogan Lovells (Paris) LLP - 6 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Inscription le 30 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340113 - Publication au BOPI 2002-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2002 n°2217543 - Publication au BOPI 2002-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Inscription le 19 septembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°440739 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Inscription le 12 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445308 - Publication au BOPI 2006-12-12

Inscription le 12 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445309 - Publication au BOPI 2006-12-12

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494737 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20

Inscription le 8 janvier 2013 - Gage constitué n°591995 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Inscription le 7 octobre 2013 - Gage constitué n°610215 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Inscription le 16 décembre 2015 - Constitution de gage n°659473 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Inscription le 15 novembre 2017 - Radiation de gage n°711530 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

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